Fleuré (86340)
  • home
  • Démarches administratives
    Guide des démarches Demande de subvention associations Urbanisme
  • Vie municipale
    Trombinoscope Commissions Municipales Conseil des jeunes Commission de contrôle des listes électorales Liste des délibérations examinées Procès-verbaux des réunions de conseil municipal Publications Fleuréennes
  • Ecole Yannick Dreux et Garderie
    Composition des classes Règlement cantine et garderie Règlement et charte de laïcité Menus
  • Associations - Culture - Loisirs
    Annuaire des associations communales Associations communautaires Bibliothèque municipale Patrimoine
  • Environnement et cadre de vie
    Eco Gestes Habitat
  • Économie
    Annonces d’emploi Annuaire des professionnels Annuaire des professionnels de santé
  • Vie pratique
    Cimetière Municipal Salles à louer Transports en Vienne Journée defense citoyenneté Recettes de KOKO Transport solidaire
  • language

Guide des démarches

Accueil / Démarches administratives / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Pratiques commerciales  > Restauration - Débit de boissons

Restauration - Débit de boissons

Vérifié le 07 Jun 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)
  • Règles d'hygiène dans la restauration et les commerces alimentaires
  • Licence d'un restaurant et débit de boissons
  • Vente d'alcool la nuit
  • Conditions d'utilisation du logo « fait maison »

Services en ligne et formulaires

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres restaurateurs - Fiche d'aide au calcul

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Où est-il interdit d'ouvrir un débit de boissons alcoolisées (bar, café, etc.) ?
  • Quels allergènes doivent être mentionnés sur un produit alimentaire ?

Et aussi

  • Taux de TVA sur les produits alimentaires et les boissons

    Fiscalité

  • Agrément sanitaire et déclaration de manipulation de denrées animales

    Secteurs d'activité

Pour en savoir plus

  • Titre de maître-restaurateur (conditions, avantages fiscaux, procédure...) open_in_new

    Ministère chargé de l'économie

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres-restaurateurs open_in_new

    Ministère chargé de l'économie

  • Régime fiscal des alcools et boissons alcooliques open_in_new

    Ministère chargé des finances

Comment faire si...

  • Ouvrir un restaurant
  • Ouvrir un food-truck, restauration ambulante

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Mairie

Commune de Fleuré

Route de Poitiers

86340 Fleuré - FRANCE

+33 5 49 42 60 15

Contact par formulaire

Liens

C.C Les Vallées du Clain

Département de la Vienne

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

formulaire de contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×